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 Smith&Wesson dépose une plainte contre Cybergun

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boby
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MessageSujet: Smith&Wesson dépose une plainte contre Cybergun   Dim 20 Juin 2010 - 14:19

Décidément pas une semaine ne passe sans que Cybergun ne fasse parler de lui !
En effet la compagnie d’arme à feu américaine Smith & Wesson a déposé le 17 Juin dernier une plainte
le tribunal d’instance d’Arizona envers le revendeur français pour violation de marque déposée et concurrence déloyale.


Petit rappel des faits, en 2005 S&W a conclu un accord de licence avec Cybergun, donnant à ce dernier le droit exclusif d’utiliser la marque sur les répliques airsoft, ainsi que sur des cibles et paquets de billes. Cet accord a par la suite été étendu aux articles publicitaires et promotionnels, mais Cybergun se devait toujours d’obtenir l’autorisation expresse de S&W pour rétrocéder ces droits à des tierces parties.

En février 2009, la firme américaine aurait alerté Cybergun que Palco Sports, un des distributeurs des produits Cybergun, utiliserait des logos S&W dans son catalogue 2009 sans son approbation préalable – ce qui représente une violation de leur accord de licence. Malgré cela, Cybergun aurait permis à nouveau à Palco Sports d’utiliser ces mêmes logos dans le catalogue 2010, toujours sans l’autorisation de l’armurier. Ce dernier a été informé de la violation le 31 Mars 2010, et face à ce constat a résilié le contrat de licence et toutes les dispositions connexes.

Par la suite, en dépit de la résiliation de la licence par la firme américaine, Cybergun aurait continué à promouvoir et vendre des articles sous licence, en violation des droits sur les marques déposées. En conséquence, S&W poursuit Cybergun pour six chefs d’accusation, dont violation de marque déposée, concurrence déloyale, dilution de marque et rupture de contrat.

Information traduite de nos confrères Everything Airsoft.

Pour rappel tout commentaire déplacé ou n’ayant aucun rapport avec cette affaire sera supprimé. Bien entendu nous attendons une réponse de la part de Cybergun dans le cas où ce dernier souhaiterait s’exprimer sur cette affaire non jugée pour le moment.

Lien de l'article complet :
http://www.everything-airsoft.com/blog/201...t-cybergun-s-a
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