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 Règlement intérieur de l'association (MAJ 2010)

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glyath
Secrétaire


Nombre de messages : 1680
Age : 31
Prénom : Matthieu

MessageSujet: Règlement intérieur de l'association (MAJ 2010)   Mar 21 Oct 2008 - 18:10

Article 1 – Membres

L'association est composée de membres actifs (réguliers ou occasionnels).
Les membres actifs de l'association quels qu'ils soient peuvent pratiquer l'activité Airsoft et peuvent participer à tous les projets de l'association sauf mention extraordinaire.
Chaque membre actif possède un droit de vote pour élire le Conseil d'Administration et représente une voix quel que soit son statut. En cas d'égalité lors d'un vote, la voix du président est prépondérante.
Les membres peuvent proposer des projets et les mener à bien avec l'accord préalable du Conseil d'Administration.


Article 2 - Adhésion - Cotisation

Pour être adhérent, un bulletin d'adhésion doit être rempli, le règlement intérieur doit être accepté et la cotisation doit être acquittée. Le montant de la cotisation est fixe quel que soit la fréquence de jeu.
Les cotisations sont dues pour une année courant du 1er septembre au 31 août de la même année, même si l'adhésion intervient en cours d'année.
Chaque adhérent s'engage à respecter les statuts et le Règlement Intérieur de l'association, inhérent à la pratique de cette activité. Une copie de ce Règlement Intérieur vous sera fournie, mention en sera faite sur le bulletin d'adhésion.
Une carte d'adhérent est remise à chaque adhérent de l'association après avoir été signée par le président de « RAPAS » ou tamponnée par le Président ou le Vice-président Interne.
Types d’adhésion :
1• « les membres à inscription complète » :
Le droit d'adhésion dont ils doivent s'acquitter est de 25,00 € à l’année.
Un membre à inscription complète peut accéder librement aux parties.
2• « Les membres à inscription ponctuelle » :
Le droit d'adhésion dont ils doivent s'acquitter est de 3,00 € par partie
Un membre à inscription ponctuelle peut accéder librement à une seule partie après avoir fourni la cotisation à l’acte. Ces joueurs sont souvent ceux qui veulent simplement tester une journée ce qu’est l’Airsoft sans s’engager à l’année.
3• « Les membres spectateurs ponctuels » :
Le droit d'adhésion dont ils doivent s'acquitter est de 1,00 € par partie
Un membre spectateur ponctuel peut accéder aux zones de jeu sans y jouer. Son inscription est valable pour une seule partie. Le profil de ces membres est souvent photographe, cameraman ou bien novice ne disposant pas de lanceur.

Article 3 – Assemblée Générale et Réunions Trimestrielles

L'AG se réunit au moins une fois par an, sur convocation du bureau, en septembre de chaque année.
Néanmoins, le bureau devra rendre des comptes de son activité tous les 3 mois (décembre, mars et juin) sur un support qu'il aura choisi (forum ou voie électronique) à tous les membres, ce qui donnera lieu à des suggestions / requêtes de l'ensemble des membres.
Toute dépense importante prévue lors de l'AG ou lors d'un vote commun de la majorité absolue des membres votants, sera mise en œuvre dans les 3 mois qui suivent son adoption.


Article 4 – Assurance de l’Association

L’association RAPAS a souscrit un contrat d’assurance complet couvrant plusieurs types de risques :
L’assurance couvre l’Association en cas de litige sur la Responsabilité Civile
Enfin, lors de n'importe quelle manifestation d'Airsoft en France (même si non organisée par RAPAS), elle offre la même couverture en cas de manifestation par le biais de l'association. Cette couverture ne s'applique pas en cas de participation individuelle non prévue par l'association.


Article 5 - Responsabilité civile membres

Chaque participant aux activités de l'association, qu'il soit membre régulier ou occasionnel, doit disposer d'une responsabilité civile personnelle, généralement inclue dans le contrat "multirisque habitation", pour couvrir les dommages provoqués par un non-respect des règles et usages de l'activité Airsoft ou par un acte grave, voir délibéré.
Il pourra souscrire auprès de son assureur, à titre personnel, un contrat "individuel accident" s'il souhaite couvrir ses propres dommages, sans que cela ne soit obligatoire.


Article 6 - Activités sportives

La pratique de l'activité Airsoft ne pourra se faire qu'en étant membre actif de l'association « RAPAS » et à jour des cotisations.
Pour promouvoir son activité, l'association pourra inviter des personnes extérieures à participer à ses activités. Une même personne ne pourra bénéficier que d'une invitation.
Les activités sportives seront pratiquées sur les terrains mis à la disposition de l'association avec au moins deux adhérents réguliers, et selon le planning proposé par l'association.
Tout problème d'ordre matériel devra être communiqué le plus tôt possible au Président ou au Secrétaire. De la même manière les problèmes physiques devront être signalés au plus tôt à l'un des membres du bureau de l'Association.


Article 7 - Radiation des adhérents - Démission

La radiation peut être prononcée pour :
1• Non-paiement de la cotisation
2• Infraction aux statuts, au présent règlement ou au code de conduite après délibération du Conseil d'Administration.
3• Tout adhérent peut démissionner quand il le désire. Les démissions ne peuvent donner lieu à remboursement de tout ou partie de la cotisation.

Article 8 - Approbation et modifications du règlement intérieur

Le règlement est établi et modifié par l'Assemblée Générale.
Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour les membres que les statuts.
Ce règlement intérieur doit être porté à la connaissance de tous les membres adhérents de l'Association.
Une signature de chacun des membres adhérents attestera qu'il en a pris connaissance.
En cas de modification, il sera mit à la connaissance de tous les membres qui devrons alors l’accepter ou démissionner.


Article 9 – « Upgrade » et modifications des lanceurs

L'upgrade désigne toute modification apportée à un lanceur par rapport à sa configuration légale d'origine interne. « RAPAS » distingue quatre formes d'upgrade :
1• Upgrade de puissance:
Ce type d'amélioration vise à augmenter la puissance du lanceur et par conséquent sa portée maximale. Il peut provenir d'une modification du ressort, système de relâchement du gaz ou autres. On peut aussi obtenir de meilleures performances avec un canon plus long ou disposant d'un diamètre inférieur.
• Upgrade de cadence:
L'upgrade de la cadence d'un lanceur est l'optimisation de la cadence de tir de l'@rme. Elle provient de la mise en place de pignons différents, du changement de la gearbox, d'une augmentation du voltage de la batterie ou du changement du moteur.
• Upgrade de précision:
Les modifications de ce type ont pour objectif d'optimiser la trajectoire de la bille afin de la rendre moins aléatoire sur une plus grande partie de sa portée. Ce type de modification ne modifie pas la portée de la bille. Elles sont obtenues par la modification du hop-up par le choix de billes plus adaptées ou par le remplacement du canon par celui d’un diamètre interne plus petit.
• Upgrade de robustesse:
Les modifications de ce type ont pour objectif de rendre un AEG plus solide et moins sensible à l'usure. Ce type de modification ne change pas les performances du lanceur.

Il existe par ailleurs de multiples accessoires qui peuvent être ajoutés au lanceur et modifier de la sorte sa configuration initiale. « RAPAS » distingue également deux sortes d'accessoires :
1• Accessoires de confort:
Les accessoires de confort sont les éléments extérieurs ajoutés au lanceur. Il s'agit du chargeur hautes capacités, des sangles, des lunettes de visées, et d'une batterie disposant d'un ampérage plus important mais d'un voltage identique.
• Accessoires esthétiques:
Il s'agit de tout ce qui a attrait à la modification esthétique de la réplique sans changer en quoi que ce soit ses performances. Parmi ces accessoires, on peut trouver les silencieux, les traceurs, les lance-grenades (que ce soit une grenade ou un tube qui tire 3 billes ou plus), etc.…

Toutes ces upgrades et accessoires sont autorisés par « RAPAS » mais selon certaines limites, à savoir en 0.20g pour la puissance maximale :
1- Pour un backup : 350fps
2- Pour un lanceur fonctionnant en rafales (plus d’une bille, électrique ou non) : 350fps
3- Pour un lanceur électrique fonctionnant en semi-automatique (blocage physique en
semi) : 400fps
4- Pour un lanceur a tir unique (rechargement a chaque tir (pompe, bolt…)) : 450fps
Les fusils a pompes et autres lanceurs tirant plus d’une bille à la fois sont soumit aux mêmes règles que les lanceurs tirant en rafales.


En terrain de CQB les lanceurs ne devront pas dépasser 350fps du fait des courtes distances d’engagement. Ces valeurs seront mesurées avant chaque partie par un appareil électronique propre à notre activité et dénommé chronographe.
Selon l’ancienneté et l’esprit de la personne, une autorisation écrite sera délivrée après approbation par le conseil d’administration et après en avoir fait la demande, pour rehausser ces valeurs. Cet accord est attribué éventuellement par le conseil d’administration, de manière non automatique et sans besoin de justification quelque soit la réponse.

Article 9.1 - Création d'Airsoft Gun

La création puis l’utilisation de lanceurs est autorisée, mais examinée puis approuvée auparavant par les organisateurs de la rencontre. En aucun cas la création d’un lanceur ne pourra être automatiquement acceptée, chaque situation étant étudié au cas par cas.


Article 10 - Utilisation de moyens pyrotechniques et lasers

L’utilisation de moyens pyrotechniques est proscrite de manière générale. Elle peut être ponctuellement autorisée, les membres du bureau étant seuls juges.
Les lance-grenades propulsant les billes par gaz (type M203 à gaz) et les lance-grenades mécaniques (type M203 mécaniques) sont tolérés puisque n’entrant pas dans cette catégorie. Ils doivent cependant respecter les mêmes règles de puissance que les lanceurs tirants plus d’une billes (AEG ou autre lanceur tirant en « rafales »).
L’utilisation de pointeur LASER est prohibé quelque soit le modèle. Le montage d’un laser est toléré si celui-ci ne contient pas ses piles, et est par conséquent non fonctionnel (voir Accessoires esthétiques de l’article 9).


Article 11 – Sécurité
Lors de n’importe quelle partie d’Airsoft, chaque joueur devra au minimum être muni de lunettes de protection type Airsoft couvrant intégralement les yeux et répondant aux normes de protection en vigueur, sous peine d’exclusion de la partie. Les masques grillagés sont tolérés mais déconseillés.
Une attention toute particulière sera portée en ce qui concerne les masques à gaz.
Lors du test du lanceur au chronographe, une inspection et un test de solidité pourront être effectués.


Article 11.1 – Armes
L’association RAPAS interdit toute @rme (tel que des couteaux, lames…) de n’importe qu’elle catégorie dont elle est issue.
Il en est bien entendu de même pour les armes à feu et tout individu bafouant volontairement ces règles est exposé aux sanctions prévues par l’article 11.


Article 12 – Sanctions

Après un non respect des statuts de l'association, du présent règlement, des règles de bonne conduite morale, ou des injonctions des responsables de l'association, la personne se verra conduite à une sanction.
Cela pourra aller de la mise en touche, pour une période choisie par l’organisateur, à l'exclusion de la partie, en passant pour les fautes graves, après examen des reproches et consultation du bureau, à l'exclusion temporaire ou définitive de l'association.
A chaque manifestation d’Airsoft, l'organisation reste souveraine et s'accorde le droit d'exclure toute personne perturbant le bon fonctionnement de l'activité.


[b]Article 13 – Achat de matériel


Afin de promouvoir notre activité, l’association pourra effectuer des achats groupés de matériels sur demande des membres en respectant les points suivants et ainsi louer du matériel aux nouveaux joueurs :
- L'association pourra servir d'intermédiaire pour obtenir de meilleurs prix auprès des entreprises spécialisées, et amortir les frais inhérents à l'achat de matériel.
- Tout matériel acheté à titre privé par le biais de l'association sera intégralement payé par l'acquéreur, majoré par les frais légaux éventuels type T.V.A., et répondra aux exigences des lois en vigueur.
1- L’association ne prendra aucune marge.
- Le matériel reste sous la garde du responsable matériel jusqu’à décision contraire du trésorier qui pourra valider la cession notamment grâce à la réception du paiement.


Article 14 – « Highlanders »

Toute personne prise à ne pas respecter les règles de fair-play et après rappel des organisateurs se verra sanctionnée :
1- soit d’une mise en touche d'une durée définie par l'organisateur,
2- soit d’un autre traitement défini par l’organisateur, pouvant aller jusqu'à une
3exclusion définitive en cas de récidive reconnue de tous.


Article 15 – Décisions associatives

En cas d'évènements exceptionnels, une décision écrite et signée du bureau pourra remettre en cause le présent règlement.
L'association, par réunion d'une assemblée générale, se réserve le droit d'élargir le conseil d'administration ou le bureau d'un ou plusieurs postes, sous réserve d'approbation par ses membres.



Règlement intérieur modifié par l'AG du 25 septembre 2010
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